Droits d'auteur

Décision du Conseil d'administration du 20 Mai 2020 :

"Les auteurs (adhérents ou non-adhérents) partagent leurs droits avec le Stéréo-Club Français selon les termes de la licence CC BY-SA sous réserve des dispositions particulières suivantes :

  • ils gardent leurs droits à titre personnel sur leurs œuvres (textes et images), peuvent les utiliser à titre gracieux ou onéreux ;
  • le Stéréo-Club Français peut procéder à des adaptations techniques des œuvres à des fins de publication, sous la condition d'attribution de l'œuvre originale ;
  • droit à l’image : les auteurs (adhérents ou non-adhérents) restent responsables en matière de droit à l’image des photos proposées au SCF pour publication. La publication par le SCF n’implique pas un transfert de responsabilité dégageant l’auteur de l’image.

" Les documents diffusés par le Stéréo-Club Français sont soit des documents publics, accessibles librement, soit des documents réservés aux adhérents du club et aux invités.

" Cette diffusion se fait suivant la licence CC BY-NC-ND.3.0 FR (consultation, pas d’utilisation commerciale, pas de modification).

" Le public et les adhérents peuvent télécharger les œuvres et les partager tant qu’ils en créditent le Stéréo-Club Français et les auteurs, en citant : le nom du Stéréo-Club Français et celui de l’auteur. Ils n’ont pas le droit de modifier les œuvres (textes  et images) en quoi que ce soit, ni de les utiliser à des fins commerciales, sauf accord particulier.

" Les « Pages Personnelles » ont un statut à part : elles sont l'entière propriété de leurs auteurs. Elles sont hébergées sur le site du SCF, mais ce sont les auteurs qui décident sous quelles conditions ils partagent leurs droits avec les autres adhérents en ce qui concerne les pages réservées et le public en ce qui concerne les pages en accès public.

" Les auteurs devront donner si possible pour chaque œuvre : leur nom, la date de production, le lieu de prise de vue, un titre et un commentaire.

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Les licences citées (CC BY-SA et  CC BY-NC-ND.3.0 FR) :

Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 France (CC BY-SA 3.0 FR)

Résumé (https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/) :
"C'est un résumé (et non pas un substitut) de la licence (https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/legalcode ).
"Vous êtes autorisé à :
"      Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
"      Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale.
"Cette licence est acceptable pour des œuvres culturelles libres.
"L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.
"Selon les conditions suivantes :
"     Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
"     Partage dans les Mêmes Conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous devez diffuser l'Oeuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence avec laquelle l'Oeuvre originale a été diffusée.
"     Pas de restrictions complémentaires — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.

Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 France (CC BY-NC-ND 3.0 FR) 

Résumé (https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/3.0/fr/ )
"C'est un résumé (et non pas un substitut) de la licence (https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/3.0/fr/legalcode).
"Vous êtes autorisé à :
"      Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.
Selon les conditions suivantes :
"     Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
"     Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant.
"     Pas de modifications — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l'Oeuvre modifiée.
"    Pas de restrictions complémentaires — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.

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    et "Qui Anime le SCF ? " (https://www.image-en-relief.org/stereo/11-qui-anime-le-scf-conseils-bureau-responsables-contacts)

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